Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Entérinement de l'avis conforme de la Mission Régionale de l'Autorité Environnementale dans le cadre de la procédure d'examen au cas par cas ad hoc Conseil Métropolitain AR_0004009F.PDF
Révision du Site Patrimonial Remarquable (ex zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager) de la commune de Saint-Galmier Conseil Métropolitain AR_00040099.PDF
Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de la Fouillouse - Entérinement de l'avis conforme de la Mission Régionale de l'Autorité Environnementale dans le cadre de la procédure d'examen au cas par cas ad hoc Conseil Métropolitain AR_000400A1.PDF
Projet de Déclaration de projet pour la station GNV de Saint-Victor-sur-Loire emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne - Entérinement de l'avis conforme de la Mission Régionale de l'Autorité Environnementale dans le cadre de la procédure d'examen au cas par cas ad hoc Conseil Métropolitain AR_000400A3.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Grand'Croix - Modification simplifiée n°1 - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_0004009E.PDF
Modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de l'Etrat - Approbation Conseil Métropolitain AR_000400A2.PDF
Ecole de la deuxième chance - Subvention 2023 Bureau Métropolitain AR_0003FC75.PDF
Astreintes Direction Achats et Logistique Bureau Métropolitain AR_0003FC8B.PDF
Convention attributive de subvention - Soutien au projet artistique « CINQ ! » labélisé olympiade culturelle par PARIS 2024 Bureau Métropolitain AR_0003FC7D.PDF
Partenariat avec l'Agence pour le Développement Économique de la Région Lyonnaise (ADERLY) Bureau Métropolitain AR_0003FC62.PDF
Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre du Fonds vert - Organisation du salon de l'écomobilité par Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003FC61.PDF
Convention de Veille et de Stratégie Foncière entre la Ville de Saint-Etienne, l'EPORA et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003FC56.PDF
Soutien à l’organisation du salon TATOU JUSTE - Subvention 2023 Bureau Métropolitain AR_0003FC6B.PDF
Modification du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_0003FC8D.PDF
Extension du service commun Direction Achats et Logistique Bureau Métropolitain AR_0003FC88.PDF