Affichage des décisions du Président

Affichage des délibérations

• Délibérations du Conseil métropolitain
• Délibérations du Bureau

• Délibérations du Conseil métropolitain

  • • • 2023.00113 Autorisations programme - Ajustements budget primitif 2023
    • • 2023.00112 Budget Primitif 2023
      • 2023.00114 Taux taxe d’habitation résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale et taxes foncières 2023
      • 2023.00115 Taux de CFE 2023
      • 2023.00116 Taux de TEOM 2023
    • • 2023.00117 Taux GEMAPI 2023
    • • 2023.00118 Budget rattaché Eau -Redevance eau potable – Modif tarifs au 1er avril 2023
    • • 2023.00119 Délégation cadre Président pour recours emprunt et opérations de couverture
    • • 2023.00120 Av1 au Règlement d'attribution fonds de concours Plan de relance métropolitain 2021-2023
    • • 2023.00121 - Plan de relance métropolitain 2021-2023 Attrib fds de concours St-Romain-en-Jarez - Amgt abords école publique
    • • 2023.00122 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib fds de concours St-Romain-en-Jarez -Rénov salle Henri Poncet et amgt abords
    • • 2023.00123 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib fds de concours Farnay - Reconstruction salle des fêtes la Loge du Trêve
    • • 2023.00124 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib fds de concours Chambœuf - Amgt complexe Champvert
    • • 2023.00125 Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attrib fds de concours Chambœuf - Amgt La Coulée verte
    • • 2023.00126 Stratégie biodiversité métropolitaine
    • • 2023.00127 Création dispositif fds de concours projets communaux désimperméabilisation et végétalisation des cours
    • • 2023.00128 Mise en place d'une démarche de mécénat
    • • 2023.00129 Pays d’art et d’histoire - Approbation candidature extension label Ville d'art et d'histoire sur SEM
    • • 2023.00130 Convention départementale pour la Loire au titre du Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027 - Av1
    • • 2023.00131 Projet modif simplifiée PLU de La Grand' Croix - Entérination avis conforme Evaluation Environnementale au cas par cas
    • • 2023.00132 PLU de Roche-la-Molière - Approbation modification simplifiée n°2
    • • 2023.00133 Création de la commission locale du SPR de St-Galmier
    • • 2023.00134 SPR Saint-Etienne - Modif désignation des membres de la commission locale
    • • 2023.00135 Dispositif fds de concours pour une restauration collective publique locale et durable et pour des jardins collectifs
    • • 2023.00136 Vélos en libre-service et location longue durée VéliVert - Tarification
    • • 2023.00137 Tarifs Vélos libre-service et location longue durée VéliVert - CGAU
    • • 2023.00138 Convention partenariale tarifications multimodales Cars Région Loire + STAS et Cars Région Loire + STAS + TER
    • • 2023.00139 Convention délégation de compétence,orga et règles de financement transport scol sur SEM et périmètre de compétence régionale limitrophe
    • • 2023.00140 Travaux extension BTS Les Echeries 36 KVa pour STEP de Valfleury - Attribution fds de concours au SIEL
    • • 2023.00141 Travaux extension BTS bourg 1 36 kVa pour STEP Ste-Croix en Jarez – Attribution fds de concours au SIEL
    • • 2023.00142 Travaux dissimulation réseaux Telecom - Rue croix de l’Orme St-Etienne - Attribution fds de concours au SIEL
    • • 2023.00143 Travaux dissimulation réseaux secs Rue C. Juquel Andrézieux-Bouthéon - Attribution fds de concours au SIEL
    • • 2023.00144 Travaux dissimulation réseaux secs Rue A. Nobel Andrézieux-Bouthéon - Attribution fds de concours au SIEL
    • • 2023.00145 - Travaux dissimulation réseaux secs ECM Sorbiers – Amgt boucle nature, patrimoine et design - Attribution fds de concours au SIEL
    • • 2023.00146 Travaux création poste et extension réseau électrique - Phoenix -Chambœuf - Attribution fds de concours au SIEL
    • • 2023.00147 Travaux extension BTS P. L'Etrat Pasteur – Batir et Loger - Attribution fds de concours au SIEL
    • • 2023.00148 Désignation représentants de SEM au sein de divers organismes
    • • 2023.00149 - Liste décisions prises en application des délég Président (conformément délibération CM du 17 juillet 2020)
    • • 2023.00150 Liste délibérations prises en application des délég Président Bureau du 25 janvier 2023 (conformément à la délibération du C
    • • 2023.00151 Vœu relatif aux PFAS
    • • 2023.00238 Révision Site Patrimonial Remarquable (ex zone protection patrimoine architectural urbain et paysager) de Saint-Galmier
    • • 2023.00239 Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Grand'Croix - Modif. simplifiée n°1 - Modalités de mise à disposition du public
    • • 2023.00240 Modif. n°1 du PLU de St-Jean-Bonnefonds - Entérinement avis conforme Mission Régionale Autorité Environ. dans cadre examen cas par cas ad hoc
    • • 2023.00241 Modif. n°2 du PLU de la Fouillouse - Entérinement avis conforme Mission Régionale Autorité Environ. dans cadre procédure examen cas par cas ad hoc
    • • 2023.00242 Modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de l'Etrat - Approbation
    • • 2023.00243 Projet Déclaration projet pour la station GNV de St-Victor sur Loire emportant mise en compatibilité du PLU de St-Etienne

• Délibérations du Bureau

  • • • 2023.00152 Site Pont Blanc Nord - Saint-Etienne - Conv. opérationnelle entre EPORA, Ville de Saint-Etienne et SEM
    • • 2023.00153 Opération de traitement de l’habitat ancien dégradé du centre-ville de Firminy - Approb. dossier d’enquête parcellaire
    • • 2023.00154 Conv. de veille et de stratégie foncière entre la commune du Chambon-Feugerolles, l'EPORA et SEM
    • • 2023.00155 Conv. de veille et de stratégie foncière entre la commune de Sorbiers, l'EPORA et SEM
    • • 2023.00156 Soutien à l'entreprise Le P'tit St Just à Doizieux via dispositif aide aux petites entreprises du commerce, artisanat et sces avec point de vente
    • • 2023.00157 Fonds d'aide aux jeunes en difficulté - Signature de la conv. cadre métropolitaine et de l'annexe financière 2023
    • • 2023.00158 Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier PUNT ROMA 87 rue de la République à Saint-Chamond (QPV Centre ville)
    • • 2023.00159 Programmation 2023 du Contrat de Ville - Deuxième tranche
    • • 2023.00160 Convention d'Appui à la Lutte contre la Pauvreté et d'Accès à l'Emploi - Plan d'actions 2023 Tranche 1
    • • 2023.00161 Conv. financement fonctionnement aire de Grand passage des gens du voyage située à Andrezieux-Bouthéon
    • • 2023.00162 PLH - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden
    • • 2023.00163 PLH - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Saint-Chamond
    • • 2023.00164 PLH - Avt 2 à la conv. opérationnelle entre la commune de St-Paul-en-Jarez, SEM et l'Epora - Site de La Bachasse Route de Saint-Paul
    • • 2023.00165 Attribution de subventions à des Associations agissant dans le domaine du développement durable pour l'année 2023
    • • 2023.00166 Aide exceptionnelle à l'immobilier - Entreprise Cizeron Bio (La Gimond) - Avenant n°3 à la convention
    • • 2023.00167 Soutien à Noveka ! - Avenant n°2 (année 2023) à la convention de financement triennale 2021-2023
    • • 2023.00168 Programme de partenariat et de soutien en matière de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle
    • • 2023.00169 Soutien à l’entrepreneuriat et l’innovation - Programme Pitchs 2023 de l'école de la Comédie
    • • 2023.00170 Association Jeunes Ambassadeurs - Subvention 2023
    • • 2023.00171 Dispositif I-DEMO - Présentation et règlement d'intervention
    • • 2023.00172 Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet de l'association Trois pas pour Selim
    • • 2023.00173 Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet de l'association sportive Saint-Etienne Sud
    • • 2023.00174 Site Le Corbusier - Particip. de SEM à la Biennale internationale de musique vocale contemporaine - Festyvoval 2023 EQUINOXES
    • • 2023.00175 Soutien aux manifestations culturelles - Festival Paroles & Musiques
    • • 2023.00176 Soutien aux manifestations culturelles - festival des 7 collines
    • • 2023.00177 Soutien aux manifestations culturelles - Festival La rue Des Artistes
    • • 2023.00178 Mise en conformité système d'assaini. St-Genest-Lerpt - Réalis. bassin rétention - canalis. transfert effluents - Lcmt procédure DUP et enquête parcellaire
    • • 2023.00179 Conv. facturation, rcvrmt et rversemt redev. eau potable, assainis., organis. publics Talaudière, Sorbiers, St-Priest-en-Jarez - Autoris. signature conv.
    • • 2023.00180 Mise en place démarche marathon biodiversité - Dépôt candid. appel à projet Eau et Biodiv. agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse 2023 - Signature conv.
    • • 2023.00181 La Talaudière - Place du 14 juillet - Trvx amngt contournement de la place - Régularis. foncière - Acquisition auprès de Alliade Habitat
    • • 2023.00182 Rapport social unique
    • • 2023.00183 Mise en place du forfait mobilités durables
    • • 2023.00184 Mise à jour du règlement formation
    • • 2023.00185 Modification du tableau des postes
    • • 2023.00186 Mise à dispo. partielle d'un agent métropolitain auprès du grpmt d’intérêt public (GIP) Montreynaud Dévelop. et Animat. de la Vie Sociale
    • • 2023.00187 Mise à disposition partielle (30%) de deux agents municipaux du service protocole auprès de SEM
    • • 2023.00188 Adhésion organisme Sud Loire Santé au travail pour assurer la surveil. médicale auprès du personnel en contrat de droit privé au sein de la régie assainis.
    • • 2023.00189 Conv. gestion pour mise en commun de moyens administ. entre le syndicat intercom. pour l’assainis. moyenne vallée du Gier (SIAMVG) et SEM - rnvlmt
    • • 2023.00190 Mise en place de vacations - pigistes de la Direction Communication et Marketing Territorial
    • • 2023.00191 Agence d'Urbanisme de la Région Stéphanoise - EPURES - Validation de l'avenant financier 2023 – Versement sub. complémentaire à la cotisation annuelle
    • • 2023.00192 Projet partenarial d'amngt Gier Ondaine Saint-Etienne Sud - Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage n°3 SPL CAP METROPOLE
    • • 2023.00193 Convention de Veille et de Stratégie Foncière entre la commune de Saint-Jean-Bonnefonds, l'EPORA et SEM
    • • 2023.00194 Convention de Veille et de Stratégie Foncière entre la Ville de Saint-Etienne, l'EPORA et Saint-Etienne Métropole
    • • 2023.00195 Saint-Chamond - La Varizelle - Cession d'une emprise foncière à la société D2P dans le cadre de l'amngt de la Zone commerciale
    • • 2023.00196 Actions soutenues au titre de la Convention d'Appui à la Lutte contre la Pauvreté et d'Accès à l'Emploi
    • • 2023.00197 Programmation du contrat de ville 2023 - Tranche 3
    • • 2023.00198 Convention partenariale FSL avec Engie
    • • 2023.00199 Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Firminy
    • • 2023.00200 Salon de l'Agriculture Paysanne et de l'Alimentation de la Loire 2023 - Subvention à l'Association Verts de Terre
    • • 2023.00201 33ème édition de la Fête du lait à Saint-Héand - subvention au Comité de Développement Agricole des Monts du Lyonnais
    • • 2023.00202 Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre du Fonds vert - Organisation du salon de l'écomobilité par SEM
    • • 2023.00203 Partenariat avec l'Agence pour le Développement Économique de la Région Lyonnaise (ADERLY)
    • • 2023.00204 Club des Entrepreneurs de l'Ondaine (CLEO) - Subvention 2023
    • • 2023.00205 Association des cadres et chefs d’entreprises du tertiaire de l’industrie de Forez Sud (ACCTIFS) - Subvention 2023
    • • 2023.00206 ESTER - Subvention 2023
    • • 2023.00207 Club Gier Entreprises - Subvention 2023
    • • 2023.00208 Soutien à l’organisation du salon TATOU JUSTE - Subvention 2023
    • • 2023.00209 Programme de coopération de l’Economie Sociale et Solidaire (Process) – ENACTUS France – Subvention 2023
    • • 2023.00210 Partenariat avec l’Association des CIGALES AURA - Subvention 2023
    • • 2023.00211 Progr. coopération de l’Economie Sociale et Solidaire (Process) - Soutien dispositif local d’accompag. (DLA) - France Active Loire - Subv. 2023
    • • 2023.00212 Ecole de la deuxième chance - Subvention 2023
    • • 2023.00213 Nouveau dispositif d'accompagnement à l'innovation par le design - Welcome Pack Design
    • • 2023.00214 Volet touristique schéma régional dévelop. éco., d’innov. et d’internationalisation (SRDEII) - Soutien dévelop. design et responsable héberg. touristiques
    • • 2023.00215 Convention cadre relative à l'organisation et au succès des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
    • • 2023.00216 Conv. attributive de subvention - Soutien au projet artistique « CINQ ! » labélisé olympiade culturelle par PARIS 2024
    • • 2023.00217 Convention Ville de Saint-Etienne - SEM - Financement d'un service nocturne par la commune de Saint-Etienne
    • • 2023.00218 Dde de subv. auprès de l'Etat dans le cadre du Fonds vert - Préventions des risques d'incendie de forêt et de végétation
    • • 2023.00219 Conv. avec le SIMA COISE fixant le montant des participations de SEM au fonctionnement et aux travaux pour 2023
    • • 2023.00220 Rnvlmt conv. Re-Fashion - Filière textile vêtements linge de maison et chaussures - Autorisation de signer la conv. entre SEM et l'éco-organisme Re-Fashion
    • • 2023.00221 Extension du service commun Direction Achats et Logistique
    • • 2023.00222 Extension du service commun Direction Gestion des bâtiments
    • • 2023.00223 Astreintes Direction Achats et Logistique
    • • 2023.00224 Astreintes Direction Gestion des bâtiments
    • • 2023.00225 Modification du tableau des postes
    • • 2023.00226 Emplois d'été 2023